De nombreuses charges sont à considérer lorsque vous voulez devenir propriétaire d’une maison. On peut citer entre autre les frais de TVA dans le cas d’un logement neuf, la rémunération des frais du notaire, les droits de taxe dus au trésor public, les frais éventuels de commission d’un intérimaire dans le cas où vous avez recours à un intérimaire pour les démarches. La TVA concerne les biens immobiliers neufs. Elle est généralement incluse dans le prix de vente, et donc est à la charge du vendeur. Les logements en construction achetés sont aussi concernés par la TVA. Pour la rémunération des frais de notaire, ils peuvent être de deux natures. Dans le cas où le notaire est chargé de négocier l’achat du logement il perçoit des émoluments de négociation. Ceux-ci tournent autour de 5% du prix de vente si celui-ci n’excède pas 45725 euros et 2,5% au-delà de ce prix. Dans le cas ou il est chargé de la rédaction de l’acte d’achat, ses émoluments sont fixés sur la base d’un tarif établi par décret. Si chaque partie (votre vendeur et vous) se fait assister par un notaire, le coût de l’acte est partagé par les deux notaires. En ce qui concerne les taxes dues au trésor public, elles sont injustement appelées frais de notaire. En fait elles sont à 90% constituées des différents droits de taxe perçus par le notaire pour le compte de l’Etat. Ils constituent environ7% à 8% du prix d’acquisition du logement quand celui-ci est ancien. Dans le cas où il s’agit d’un bien immobilier neuf ces frais sont seulement autour de 2% à 3%. Lorsque le logement neuf fait parti d’un programme immobilier les honoraires sont ramenés au quatre cinquième des honoraires normaux pour un ensemble comprenant entre 10 et 25 logements.
Ne pensez pas qu’en devenant propriétaire vous échappez aux impôts locaux que sont les taxes foncières et les taxes d’habitation. Il est donc important de prendre des renseignements auprès de votre mairie. La taxe d’habitation est un impôt local perçu au profit des départements et des communes. Vous y avez certainement étés soumis quand vous étiez locataire et vous n’en serez pas épargné en devenant propriétaire. Il y a aussi et surtout les taxes foncières qui sont en fait un autre impôt local qui est perçu au profit des régions, des départements et des communes. Elles sont dues chaque année lorsque vous êtes propriétaire. Toutefois, sachez que les constructions neuves sont exonérées de cotisations départementales et régionales pour une durée de deux années à partir du premier janvier suivant l’achèvement total des travaux. Il faut signaler que ces impôts ont tendance à grimper au fil des années selon les villes. Vous devez donc les prévoir dans votre budget. Il y a certaines communes qui prélèvent une taxe pour l’enlèvement des ordures ménagères et le nettoyage des rues. Par ailleurs si vous avez construit votre maison sur un terrain isolé vous serez obligé de vous acquitter de la TLE (taxe locale d’acquittement). Le montant de cette taxe varie selon la superficie de votre maison. En plus de ces taxes il ne faudra pas aussi oublier que vous devez faire des abonnement pour l’approvisionnement en gaz, en eau , en électricité et en chauffage auprès de l’entreprise de votre choix.
Les frais d’acquisition d’une maison représentent une petite fortune. Quand vous devenez propriétaire ayez à l’esprit qu’il y a certains frais dont vous devez vous acquitter. Mais tout de même réaliser un tel projet en vaut la peine car on n’est mieux que chez soi.
Ne pensez pas qu’en devenant propriétaire vous échappez aux impôts locaux que sont les taxes foncières et les taxes d’habitation. Il est donc important de prendre des renseignements auprès de votre mairie. La taxe d’habitation est un impôt local perçu au profit des départements et des communes. Vous y avez certainement étés soumis quand vous étiez locataire et vous n’en serez pas épargné en devenant propriétaire. Il y a aussi et surtout les taxes foncières qui sont en fait un autre impôt local qui est perçu au profit des régions, des départements et des communes. Elles sont dues chaque année lorsque vous êtes propriétaire. Toutefois, sachez que les constructions neuves sont exonérées de cotisations départementales et régionales pour une durée de deux années à partir du premier janvier suivant l’achèvement total des travaux. Il faut signaler que ces impôts ont tendance à grimper au fil des années selon les villes. Vous devez donc les prévoir dans votre budget. Il y a certaines communes qui prélèvent une taxe pour l’enlèvement des ordures ménagères et le nettoyage des rues. Par ailleurs si vous avez construit votre maison sur un terrain isolé vous serez obligé de vous acquitter de la TLE (taxe locale d’acquittement). Le montant de cette taxe varie selon la superficie de votre maison. En plus de ces taxes il ne faudra pas aussi oublier que vous devez faire des abonnement pour l’approvisionnement en gaz, en eau , en électricité et en chauffage auprès de l’entreprise de votre choix.
Les frais d’acquisition d’une maison représentent une petite fortune. Quand vous devenez propriétaire ayez à l’esprit qu’il y a certains frais dont vous devez vous acquitter. Mais tout de même réaliser un tel projet en vaut la peine car on n’est mieux que chez soi.
