Commençons d’abord par nous intéresser aux biens non admis en franchise dont le passage au rang de biens admis en franchise requiert un séjour d’au moins 12 mois hors de la France par l’intéressé. Il s’agit ici surtout de bien comme les tabacs et produits dérivés, les véhicules à usage mixte et les mobiles homes, les moyens de transports à caractère utilitaire qu’ils soient privés ou professionnels, les produits alcooliques, les stocks de produits ouvrés ou semi-ouvrés, ou encore de matières premières, de même que les objets à usage professionnel hormis les instruments portables d'art mécaniques ou libéraux. Un délai de 12 mois consécutifs doit être respecté pour le transfert de ses biens et un dédouanement sera requis dès leur entrée en territoire français.
On pourra continuer pour dire que la douane à l'entrée en France depuis un pays hors UE concerne avant tout les biens admis en franchise tant qu’ils seront destinés aux mêmes usages. On pourra ainsi compter parmi ces biens les biens personnels de l'intéressé qu’il utilise à titre privé depuis au moins 6 mois avant le transfert de résidence normale et sur lesquels des charges douanières et/ou fiscales ont été appliquées dans le pays d’origine ou de provenance. Comme exemples on pourra citer les automobiles à usage privé et leurs remorques, les caravanes de camping, les bateaux de plaisance, les avions de tourisme, les cycles, les motocycles et les animaux de selle. D'autre part, les biens admis en franchise à conditions d’une utilisation similaire concernent aussi les biens personnels de la personne concernée utilisés à titre privé depuis au moins 6 mois avant le transfert de résidence normale et acquis indifféremment, cela en tenant compte de toutes les taxes ou d’aucune taxe. A titre d’exemple on pourra citer les objets et effets mobiliers, les animaux domestiques, les provisions de ménage ainsi que les instruments portables libéraux ou d'art mécanique relatifs à la profession de la personne concernée.
Vous savez maintenant ce à quoi il faut s’attendre au niveau de la douane lorsqu’on déménage en France et qu’on vient d’un pays hors CE. Toute fois, pour avoir plus de détails sur les différentes procédures, il faut s’adresser à la douane elle-même qui sera ravi de vous fournir toutes les informations dont vous avez besoin.
On pourra continuer pour dire que la douane à l'entrée en France depuis un pays hors UE concerne avant tout les biens admis en franchise tant qu’ils seront destinés aux mêmes usages. On pourra ainsi compter parmi ces biens les biens personnels de l'intéressé qu’il utilise à titre privé depuis au moins 6 mois avant le transfert de résidence normale et sur lesquels des charges douanières et/ou fiscales ont été appliquées dans le pays d’origine ou de provenance. Comme exemples on pourra citer les automobiles à usage privé et leurs remorques, les caravanes de camping, les bateaux de plaisance, les avions de tourisme, les cycles, les motocycles et les animaux de selle. D'autre part, les biens admis en franchise à conditions d’une utilisation similaire concernent aussi les biens personnels de la personne concernée utilisés à titre privé depuis au moins 6 mois avant le transfert de résidence normale et acquis indifféremment, cela en tenant compte de toutes les taxes ou d’aucune taxe. A titre d’exemple on pourra citer les objets et effets mobiliers, les animaux domestiques, les provisions de ménage ainsi que les instruments portables libéraux ou d'art mécanique relatifs à la profession de la personne concernée.
Vous savez maintenant ce à quoi il faut s’attendre au niveau de la douane lorsqu’on déménage en France et qu’on vient d’un pays hors CE. Toute fois, pour avoir plus de détails sur les différentes procédures, il faut s’adresser à la douane elle-même qui sera ravi de vous fournir toutes les informations dont vous avez besoin.
